Le principe de confidentialité
L’avocat est contraint au strict secret concernant toutes les informations qu’il est susceptible de connaître par le biais des relations avec son client. L’obligation de confidentialité s’applique tant aux données concernant son client qu’à toute information relative à un partenaire de son client, un débiteur ou encore toute autre personne impliquée dans un procès, un litige ou un accord dont il a connaissance dans le cadre de son activité. Le secret concerne les communications verbales ou écrites tant entre avocats, qu’entre l’avocat et le client et les informations dont il peut avoir connaissance au cours d’échanges avec l’adversaire. Les communications verbales ou par correspondance entre avocats sont, par nature, confidentielles, de telle sorte qu’aucune divulgation par le destinataire ne peut être effectuée et qu’aucune correspondance entre avocats ne peut être utilisée, y compris en justice.
Le corollaire de l’obligation de confidentialité est le secret professionnel, lequel interdit à l’avocat de dévoiler au tiers les confidences ou secrets qu’il a reçus de ses clients. Il est général, absolu et illimité dans le temps, s’applique dans toutes les matières du droit et dans tous ses domaines d’intervention (conseil, défense, …).
L’avocat doit donc, dans ses rapports avec son client, verbaux ou écrits, garder le secret le plus absolu sur ce qui a été évoqué. Le secret professionnel, à l’instar du secret de la confession, est général, absolu et d’ordre public, de sorte que nulle autorité ne peut contraindre un avocat à témoigner ou à donner des indications sur ce qui a été évoqué, à titre confidentiel, par un client. L’avocat doit, par conséquent, veiller à ce que la confidentialité des échanges soit assurée.
Comme toute obligation de confidentialité, l’avocat est responsable en cas de violation du secret par toute personne sous sa responsabilité. Il doit donc toujours s’assurer que ses partenaires professionnels (salariés, collaborateurs, stagiaires…) respectent, tout comme lui, cette obligation de confidentialité et le secret professionnel concernant les affaires de son client. A défaut, il peut être engagé une action en responsabilité contractuelle contre l’avocat, qui sera tenu d’indemniser le client.
Outre l’indemnisation du préjudice du client, la violation du secret professionnel est un délit pénal.

A noter : Les correspondances entre l’avocat et les autorités ordinales ne bénéficient pas du principe de confidentialité (Cass. 1re civ., 22 sept. 2011, n° 10-21.219).